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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements J.PANSU et CIE
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JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878
Etablissements J.PANSU et CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3837307
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2021
JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878 de Etablissements J.PANSU et CIE

Présentation de la marque JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878

Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J.PANSU et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J.PANSU et CIE domicilié(e) 42 rue du fbg Poissonnière - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 080 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric PANSU domicilié(e) 42 rue du fbg Poissonnière - 75010 - Paris - France.

La marque JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878 est expirée depuis le 8 juin 2021.

Etablissements J.PANSU et CIE a également déposé les autres marques suivantes : TAPISSERIES D'HALLUIN , J.PANSU


Etablissements J.PANSU et CIE, Société anonyme - 42 rue du fbg Poissonnière - 75010 - Paris - France - SIREN 572080026


Eric PANSU - 42 rue du fbg Poissonnière - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Tissus d'ameublement, plaids, jetés de table, housses de coussins, tapisseries murales. ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes.